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CINEDOC MODE D'EMPLOI
> LOUER DES OEUVRES
POUR LOUER UN FILM OU UNE VIDEO
1. Télécharger
le bon de commande / contrat de location
2. Toute commande de location de film(s) ou vidéo(s)
doit comporter:
Le bon de commande mentionnant les titres des oeuvres, le nom des
cinéastes ou vidéastes, les dates et lieux de projection,
le nombre de passage(s) et le nom du programmateur.
Cet exemplaire dûment rempli, signé et revêtu
du cachet de l'organisme locataire constituera après accord
et signature de Cinédoc & Paris-Films-Coop, le contrat
de location (dont il vous sera adressé une copie en retour).
L'attestation de votre contrat d'assurance tous risques "clou
à clou" garantissant les copies pour leur valeur intégrale
de remplacement ou un chèque de caution correspondant à
la valeur des copies mises à votre disposition pourront être
exigés.
Votre commande sera effective dès réception de ces
documents, dans un délai minimum de 15 jours avant la date
de la (des) projection(s). Le règlement du montant des locations
intervient avant l'enlèvement des films.
3. Le transport des films est à la charge du locataire,
qu'ils lui soient expédiés en valeur déclarée
ou qu'il les enlève lui-même à notre siège
en temps utile.
4. Dans le cas de programmes immobilisant les films plus
d'une semaine, le montant d'une location supplémentaire par
semaine d'immobilisation sera facturé.
5. Les films ou vidéos doivent impérativement
être ré-expédiés le jour ouvrable suivant
la projection, le non-respect de cette date exposant le locataire
à une indemnité de retard calculée sur la base
d'une projection supplémentaire par jour.
NOTA BENE : Les locations peuvent faire l'objet de conditions
particulières en cas de programmation groupant un grand nombre
de films.D'autre part, le montant minimum d'un contrat de location
est de 20 e.
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